Mentions légales

Éditeur du site

Trame de Vie
11, rue Bouvet
26100 – Romans-sur-Isère
France
Tél. : 06 13 10 09 89

Trame de Vie est une association loi 1901 à but non-lucratif, enregistrée auprès de la Préfecture de la Drôme sous le n° W263007077.

SIREN 808 056 824 – Code APE 8899B

Conditions d’utilisation

Le site tramedevie.net est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis.

Responsable éditorial

Emma Ould Aoudia

Trame de Vie
11, rue Bouvet
26100 – Romans-sur-Isère
France
Tél. : 06 13 10 09 89

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir nous le signaler en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’action, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Trame de Vie ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Trame de Vie.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Trame de Vie. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’association Trame de Vie à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Trame de Vie. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Trame de Vie est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Hébergeur

1&1 IONOS SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines C

Conditions de service

Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3, pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome,…

Informations et exclusion

Trame de Vie met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de Trame de Vie, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Trame de Vie n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Liens hypertextes

Les sites internet de Trame de Vie peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

Trame de Vie ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Trame de Vie ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de Trame de Vie ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Trame de Vie.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de Trame de Vie, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Trame de Vie se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Contactez-nous

Trame de Vie est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : .

Conception et réalisation

Rich & Fontaine